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Corporation des Tapissiers

Sigles et abréviations

EXPLICATION DES SIGLES 

  • CAPEB : Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment
  • CGPME: Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises
  • FEFICA: Fédération des Entrepreneurs Ferblantiers Installateurs et Couvreurs d'Alsace
  • FFB: Fédération Française du Bâtiment
  • FRBA : Fédération Régionale du Bâtiment d'Alsace
  • MEDEF:  Mouvement des Entreprises de France
  • FBTPHR: Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Haut-Rhin
  •  UNACPC : Union Nationale Artisanale de Couverture Plomberie Chauffage
  • UNCP :  Union Nationale des Chambres Syndicales de Couverture et de Plomberie de France
  • UCA : Union des Corporations Artisanales
  • UPA : Union Professionnelle Artisanale
  • UPA :  Union Patronale d'Alsace

SIGLES ET ABREVIATIONS

A.D.E.M.E.

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

A.E.M.

Assistant Economique des Métiers

A.F.A.Q.

Association Française d'Aide à la Qualification

A.F.N.O.R.

Association Française de Normalisation

A.F.P.A.

Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes

A.F.P.S.

Attestation de Formation aux Premiers Secours

AGEFOS-PME

Fonds d'Assurance Formation des Salariés des Petites et Moyennes Entreprises

A.M.T.

Assistance aux Marchés de Travaux

A.P.D.

Avant Projet Détaillé

A.P.S.

Avant Projet Sommaire esquisse

A.M.O.

Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage

A.R.E.F.

Association Régionale Paritaire pour la Formation Continue dans le B.T.P.

A.S.E.

Animateur de Sécurité Entreprise

A.T.

Accident du Travail

 

 

B.E.T.

Bureau d'Etude Technique

B.N.P.S.

Brevet National de Premier Secours

B.O.A.M.P.

Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics

B.R.G.M.

Bureau de Recherches Géologiques et Minières

 

 

C.A.M.B.

Caisse d'Assurance Mutuelle du Bâtiment

CAM-CRAV

Caisse d'Assurance Maladie - Caisse Régionale Vieillesse

C.A.P.E.B.

Confédération des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment

CAPA-IPI

Centre Artisanal de Promotion Alsace - Institut de Promotion Industriel

C.A.T.E.D.

Centre d'Assistance Technique et de Documentation

C.C.A.G.

Cahier des Clauses Administratives Générales

C.C.A.G.P.I.

Cahier des Clauses Administratives Générales des Prestations Intellectuelles

C.C.A.P.

Cahier des Clauses Administratives Particulières

C.C.C.P.

Cahier des Clauses Communes Particulières

C.C.L.G.

Comité de Concertation Local Gaz

C.C.T.P.

Cahier des Clauses Techniques Particulières

C.D.D.

Contrat à Durée Déterminée

C.D.I.

Contrat à Durée Indéterminée

C.E.

Comité d'Etablissement

C.G.P.M.E.

Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises

C.H.S.C.T.

Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

C.I.L.

Comité Interprofessionnel du Logement

C.I.S.S.C.T.

Comité Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail

C.M.P.

Code des Marchés Publics

C.N.A.M.

Caisse Nationale d'Assurance Maladie

C.O.S.T.I.C.

Comité Scientifique et Technique de l'Industrie du Chauffage

C.P.A.M.

Caisse Primaire d'Assurance Maladie

C.R.A.M.

Caisse Régionale d'Assurance Maladie

C.S.T.B.

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

C.T.B.

Centre Technique du Bois

C.T.I.C.M.

Centre Technique Industriel de la Construction Métallique

C.T.T.B.P.C.

Centre Technique des Tuiles et Briques et Produits Céramiques

 

 

D.A.D.S.

Déclaration annuelle des Données Sociales

D.A.T.

Déclaration d'Achèvement des Travaux

D.C.E.

Dossier de Consultation des Entreprises

D.D.A.

Direction Départementale de l'Agriculture

D.D.A.F.

Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt

D.D.E.

Direction Départementale de l'Equipement

D.D.T.E.

Direction Départementale du Travail et de l'Emploi

D.R.T.E.

Direction Régionale du Travail et de l'Emploi

D.I.C.T.

Déclaration d'Intention du Commencement des Travaux (EDF, GDF, etc...)

D.I.U.

Dossier d'Intervention Ultérieure sur Ouvrage

D.O.E.

Dossier des Ouvrages Exécutés

D.P.

Délégué du Personnel

D.R.I.R.E.

Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

D.R.T.E.

Direction Régionale du Travail et de l'Emploi

D.T.U.

Documents Techniques Unifiés

 

 

E.E.

Entreprise Extérieure

E.P.I.

Equipement de Protection Individuelle

E.R.P.

Etablissement Recevant du Public

E.U.

Entreprise Utilisatrice

 

 

F.E.F.I.C.A.

Fédération des Entrepreneurs Ferblantiers Installateurs et Couvreurs d'Alsace

F.F.B.

Fédération Française du Bâtiment

F.N.T.P.

Fédération Nationale des Travaux Publics

F.R.B.A.

Fédération Régionale du Bâtiment d'Alsace

 

 

G.F.C.B.T.P.

Group. Prof. Paritaire pour la Formation Continue dans les Industries du BTP

 

 

H.L.M.

Habitation à Loyer Modéré

 

 

I.G.H.

Immeuble dit de Grande Hauteur

I.N.R.S.

Institut National de Recherche et de Sécurité

I.N.S.E.E.

Institut National des Statistiques et Etudes Economiques

I.T.B.T.P.

Institut Technique du Bâtiment et des Travaux Publics

I.T.T.

Incapacité Temporaire de Travail

 

 

J.O.

Journal Officiel

J.O.C.E.

Journal Officiel des Communautés Européennes

 

 

L.C.R.

Lettre de Change-Relevé

 

 

M.A.F.

Mutuelle des Architectes Français (assurance)

M.E.D.E.F.

Mouvement des Entreprises de France

M.O.

Maître d'Ouvrage

M.O.E.

Maître d'Oeuvre

M.O.P.

Maîtrise d'Ouvrage Publique (loi M.O.P.)

M.P.

Maladie Professionnelle

 

 

N.F.

Normes Françaises

N.G.F.

Nivellement Général de la France

 

 

O.P.C.

Ordonnancement Général de la France

O.P.P.B.T.P.

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

O.T.U.A.

Office Technique pour l'Utilisation de l'Acier

 

 

P.A.Q.

Plan d'Assurance Qualité

P.E.O.

Plans d'Exécution des Ouvrages

P.G.C.

Plan Général de Coordination

P.G.N.

Professionnel Gaz Naturel

P.G.P.

Professionnel Gaz Propane

P.O.S.

Plan d'Occupation des Sols

P.P.S.P.S.

Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé

P.T.D.

Programme Technique Détaillé

 

 

R.E.E.F.

Recueil des Eléments utiles à l'Exécution des projets et marchés en bâtiment en France

R.I.A.

Réseau d'Incendie Armé

R.J.

Registre Journal

R.P.A.O.

Règlement Particulier d'Appel d'Offre

 

 

S.E.M.

Société d'Economie Mixte

S.Ha

Surface Habitable

S.H.O.B.

Surface Hors Oeuvre Brute

S.H.O.N.

Surface Hors Oeuvre Nette

S.H.O.P.

Surface Hors Oeuvre Pondérée

S.I.R.E.N.

Système Informatisé du Répertoire des Etablissements

S.I.R.E.T.

Système Informatisé du Répertoire des Entreprises

S.M.A.B.T.P.

Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics

S.R.A.S.

Services Régionaux d'Action Sociale (médecine du travail)

 

 

T.F.

Taux de Fréquence (accident du travail)

T.G.

Taux de Gravité (accident du travail)

 

 

T.I.

Travailleur Indépendant

 

 

U.C.A.

Union des Corporations Artisanales

U.G.A.

Union des Groupements Artisanaux

U.G.A.P.

Union des Groupements d'Achats Publics

U.D.S.B.T.P.

Union Départementale des Syndicats du Bâtiment et des Travaux Publics

U.N.A.C.P.C.

Union Nationale Artisanale de Couverture Plomberie Chauffage

U.N.C.P.

Union Nationale des Chambres Syndicales de Couverture et de Plomberie de France

U.P.A.

Union Professionnelle Artisanale

U.P.A.L.

Union Patronale d'Alsace

U.R.S.S.A.F.

Union des Recouvrements des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

 

 

Z.P.P.A.U.

Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain

Z.R.U.

Zone de Redynamisation Urbaine

Z.F.U.

Zone Franche Urbaine

 

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